Informations sur l'alcool et les drogues au volant

Qui conduit?

Les accidents graves de la route ont majoritairement lieu pendant la nuit, en particulier le weekend. Donc, avant de sortir, décide avec tes ami⸱e⸱s qui sera l’ange qui vous raccompagnera en fin de soirée.

Autres solutions

Si tu ne peux pas compter sur un⸱e ange, tu peux prévoir ton retour en transports publics, faire appel à une société de taxi, demander à une personne sobre de venir te chercher ou t’organiser pour dormir sur place.

Attention au lendemain

L’alcool est éliminé de l’organisme à raison de 0.1  ‰ par heure. Cela signifie qu’en cas de consommation importante, l’alcool peut être encore présent dans votre organisme même après une nuit de sommeil.

L’alcool agit sur le corps et le comportement. Des facultés affaiblies associées à une surestimation de ses capacités augmentent la probabilité d’être victime d’un accident

L’alcool diminue les capacités du⸱de la conducteur⸱trice

Le temps de réaction augmente et le champ de vision est réduit (effet tunnel). De nuit, une diminution du réflexe pupillaire augmente la durée de l’éblouissement et du « voile noir » provoqué par les phares des véhicules arrivants en sens inverse. Le sens de l’équilibre est perturbé ce qui diminue les capacités à conduire, et pas uniquement pour les deux roues. La consommation d’alcool augmente le risque de somnolence et diminue la vigilance.

Comportement

L’alcool modifie le comportement: son effet désinhibiteur diminue l’évaluation et la perception des risques. Il affecte également la capacité à gérer ses émotions et la capacité évaluer les risques.

Alcoolémie

Une fois absorbé, l’alcool transite par le système digestif et passe dans le sang depuis l’intestin grêle. L’alcoolémie est influencée par la quantité et le type de boissons consommées, ainsi que par la vitesse à laquelle on boit. L’alcool est absorbé plus rapidement si l’on est à jeun que lors d’un repas.

Elimination

Le passage de l’alcool à travers le système digestif s’effectue en environ 30 minutes. Une fois dans le sang. L’alcool est dégradé par le foie à raison de 0.1 à 0.15 ‰ par heure. Il n’est pas possible d’accélérer la vitesse d’élimination. L’eau, le café ou la pratique d’une activité physique sont sans effet sur la vitesse d’élimination. Un pic d’alcoolémie de 2.0 ‰ à minuit implique une alcoolémie résiduelle de 1.3 ‰ à 7h du matin. N’hésite pas à utiliser nos applications de calcul d’alcoolémie.

La conduite avec facultés affaiblies peut avoir de lourdes conséquences au niveau pénal, civil et administratif.

Contrôle de l’alcoolémie

Depuis 2016, deux échelles de référence coexistent. Une ébriété peut être constatée au moyen d’un éthylomètre. Dans ce cas, le résultat est exprimé en milligramme d’alcool par litre d’air expiré les valeurs de référence sont 0.05 mg/l pour les conducteur.trice⸱s détenteur⸱trice⸱s d’un permis à l’essai et les chauffeurs professionnel⸱le⸱s et 0.25 mg/l  d’air expiré pour les autres  conducteur⸱trice⸱s. En cas de mesure par prise de sang, les résultats sont exprimés en pour mille (‰) et les valeurs sont fixées respectivement  à 0.1 ‰ et 0.5 ‰. L’ébriété peut être constatée par l’une ou l’autre des méthodes de mesure.

Trop, c’est combien?

La conduite en état d’ébriété est sanctionnée de la manière suivante :

• Entre 0.25 mg/l et 0.39 mg/l ou entre 0.5 ‰ et 0.79 ‰ : amende élevée et avertissement.
• Entre 0.25 mg/l et 0.39 mg/l ou entre 0.5 ‰ et 0.79 ‰ avec une autre infraction ou une mesure administrative dans les deux dernières années : amende élevée et retrait de permis d’un mois au minimum.
•   À partir de 0.4mg/l ou 0.8 ‰ : retrait de permis de 3 mois minimum, amende très élevée (peine pécuniaire fixée en fonction du revenu), peine privative de liberté jusqu’à 3 ans avec ou sans sursis.
• Une alcoolémie supérieure à 0.8mg/l ou 1.6 ‰ entraîne un retrait de permis pour une durée indéterminée et une obligation de se soumettre à une évaluation de l’aptitude à conduire.
• Pour les drogues illégales, la tolérance est nulle. Le seuil analytique est fixé à 1.5 microgrammes par litre de sang pour le THC et à 15 microgrammes par litre pour les autres drogues.

De manière générale, le fait de se situer en dessous des taux de référence ne garantit pas la capacité à conduire. En effet, cette capacité peut être expertisée selon trois axes : analyse toxicologique, observation de la police, évaluation médicale. Cette expertise peut conduire à une incapacité à conduire même avec des valeurs inférieures au taux de référence. En cas de valeurs égales ou supérieures aux taux de référence, l’analyse toxicologique ou éthylométrique seule est suffisante pour définir l’incapacité à conduire. Dès lors, cela signifie qu’il ne faut en aucun cas interpréter les taux de référence comme la limite jusqu’à laquelle on peut boire mais bien comme la limite à partir de laquelle l’on est sûr d’être sanctionné dans tous les cas.

Nouveaux conducteurs

Pour les nouveaux conducteur⸱rice⸱s, les conducteur⸱trice⸱s professionnel⸱le⸱s et les accompagnant⸱e⸱s des élèves conducteurs, la règle du 0 ‰ s’applique. Les infractions allant jusqu’à 0,79 ‰ sont sanctionnées par des amendes. À partir de 0,8 ‰ s’ajoute également un retrait de permis assorti d’un prolongement de la période d’essai d’un an. En cas de récidive, le permis provisoire est annulé.

Prestations d’assurances en cas d’accident

En cas d’accident causé par une négligence grave – comme la conduite sous l’emprise de drogue ou d’alcool – les assurances ont l’obligation légale de réduire leurs prestations. L’assurance responsabilité civile qui doit payer les prétentions du tiers, demande le remboursement d’une partie des coûts (recours). En cas de dommages causés à la personne, des réductions d’indemnités journalières et de rentes peuvent avoir lieu. Les coûts d’un accident avec blessés peuvent atteindre plusieurs centaines de milliers de francs.

Et à vélo?

La conduite d’un vélo en état d’ébriété est passible d’une amende, et en cas d’alcoolémie élevée, d’un retrait de permis et d’une obligation de se soumettre à une évaluation de l’aptitude à la conduite.

Et si je ne conduis pas?

En plus du conducteur⸱trice, d’autres personnes peuvent être sanctionnées en cas de conduite en état d’ébriété. C’est notamment le cas si les personnes ont encouragé et/ou participé à l’ébriété du conducteur⸱trice tout en sachant qu’il⸱elle allait reprendre le volant (complicité). De même, accepter de monter dans un véhicule conduit par une personne en état d’ébriété peut conduire à des réductions de prestations d’assurances sociales en cas d’accident. Enfin, confier son véhicule à une personne en état d’ébriété est également lourdement sanctionné.